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Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de remboursement : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
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SECTION 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
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ARTICLE 12 - USAGE INTERDIT
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ARTICLE 12 - USAGE INTERDIT
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ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d'utilisation ou des documents qui y sont incorporés par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d'utilisation, sans que cette disposition n'affecte la validité et l'applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation subsisteront à tous égards après la résiliation du présent accord.
Les présentes conditions d'utilisation restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous.Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, l'une quelconque des conditions ou dispositions des présentes Conditions d'utilisation, nous pouvons résilier le présent contrat à tout moment sans préavis et vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 14 - INDEMNISATION
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition quelconque des présentes Conditions d'utilisation ne saurait impliquer que nous renonçons à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles d'utilisation publiées par nous sur ce site ou en lien avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et s'appliquent à votre utilisation du Service, et remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toutes les versions antérieures des Conditions d'utilisation).
Les ambiguïtés dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne doivent pas être interprétées au détriment de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales d'utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois des Pays-Bas.

ARTICLE 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d'utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le Service après la publication des modifications apportées aux présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à l'adresse suivante : firas_sahabalak@yahoo.com.
Vous trouverez nos coordonnées ci-dessous :
[INSÉRER LE NOM COMMERCIAL]
firas_sahabalak@yahoo.com
[INSÉRER L'ADRESSE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE DE L'ENTREPRISE]
[INSÉRER LE NUMÉRO D'IMMATRICULATION DE L'ENTREPRISE]
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